Bienvenue sur ACADEMIA HOMINES ! Ces Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’utilisation de notre plateforme sur Substack. En accédant à nos services, vous acceptez les présentes conditions.

1. Présentation du service

[Nom de votre académie libertarienne] propose des contenus numériques payants et gratuits, tels que des articles, des podcasts, des cours, et des abonnements via la plateforme Substack.

Le service est édité par :
Arthur Raymundie
Adresse : 9 rue de l’orée du bois 27200 VERNON
Email : contact@academiahomines.com

2. Accès au service

L’accès à notre plateforme nécessite :

• Une connexion Internet.

• Un compte utilisateur sur Substack.

Certaines fonctionnalités (articles, podcasts, cours) sont réservées aux utilisateurs abonnés.

3. Inscription et compte utilisateur

Pour accéder à nos contenus :

• Vous devez créer un compte via Substack.

• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.

En cas d’utilisation frauduleuse de votre compte, informez-nous immédiatement à [Contact email].

4. Conditions financières

a. Abonnements

Les abonnements sont proposés sous deux formules :

• Mensuel : Paiement renouvelé chaque mois.

• Annuel : Paiement unique pour 12 mois avec un tarif réduit.

b. Cours et autres contenus payants

Les cours et contenus numériques sont disponibles à l’achat ponctuel. Les conditions spécifiques (accès, remboursement) sont décrites au moment de l’achat.

c. Paiements

Tous les paiements sont traités via Substack ou des prestataires tiers sécurisés.

5. Droit de rétractation

a. Abonnements mensuels et annuels

Les abonnements sont résiliables à tout moment, mais aucun remboursement ne sera effectué pour les périodes déjà commencées.

b. Cours en ligne

Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après achat. En validant votre commande, vous renoncez expressément à ce droit.

6. Propriété intellectuelle

Tous les contenus (textes, images, vidéos, podcasts) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive de [Nom de votre académie libertarienne].

• Usage autorisé : Consultation personnelle et non commerciale.

• Usage interdit : Reproduction, distribution, ou modification sans autorisation préalable.

7. Responsabilité

a. Disponibilité du service

Nous mettons tout en œuvre pour garantir un accès continu à notre plateforme, mais nous ne sommes pas responsables des interruptions liées à des raisons techniques ou externes.

b. Contenu informatif

Les contenus proposés sont à titre informatif et ne constituent pas un conseil juridique, financier ou professionnel. Vous êtes seul responsable de l’utilisation que vous faites des informations fournies.

c. Liens externes

Nous déclinons toute responsabilité concernant les liens vers des sites tiers ou contenus externes accessibles depuis notre plateforme.

8. Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de résilier un compte utilisateur en cas de non-respect des présentes CGU ou d’utilisation frauduleuse du service.

9. Protection des données personnelles

Votre utilisation de notre plateforme est régie par notre Politique de Confidentialité, disponible [ici] (insérer lien).

10. Modification des CGU

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification majeure par email ou via une notification sur notre site.

11. Droit applicable et litiges

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, le tribunal compétent sera celui du lieu de résidence du consommateur.

12. Contact

Pour toute question relative aux présentes CGU, contactez-nous à :
Arthur Raymundie
Email : contact@academiahomines.com
Adresse : 9 rue de l’orée du bois 27200 VERNON